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Logement neuf et diagnostics immobiliers : ce qu'il faut savoir

Lorsqu'on parle de logement neuf, on s'imagine souvent une construction moderne, sans défauts et répondant aux normes en vigueur. Cependant, même pour ces biens immobiliers flambant neufs, il est nécessaire de réaliser certains diagnostics afin de garantir la sécurité des futurs occupants et d'assurer la conformité de l'habitat. Dans cet article, nous vous présentons les différents diagnostics immobiliers qui doivent être effectués pour un logement neuf.

Diagnostics immobiliers obligatoires

Tout comme pour les logements anciens, les logements neufs sont soumis à des obligations en matière de diagnostics immobiliers. Ces derniers permettent de renseigner le futur propriétaire sur l'état de son bien et de s'assurer que celui-ci est conforme aux réglementations en vigueur :

  • diagnostic de Performance Énergétique (DPE) ;
  • diagnostic Gaz ;
  • diagnostic électrique ;
  • étiquetage des produits de construction ou de revêtement des murs contenant des formaldéhydes.

Diagnostic de Performance Énergétique (DPE)

Le Diagnostic de Performance Énergétique (ou DPE) est obligatoire lors de la mise en vente ou en location d'un logement. Son objectif est d'informer les futurs occupants sur la consommation énergétique du bien immobilier concerné et ses émissions de gaz à effet de serre. Pour les logements neufs, le DPE a également une dimension réglementaire, car il doit prouver que l'habitation respecte bien les normes énergétiques en vigueur lors de sa construction.

Pour effectuer un DPE, un diagnostiqueur certifié mesure notamment : 

  • la consommation énergétique du logement pour le chauffage, la climatisation, l'eau chaude et l'éclairage ; 
  • les émissions de gaz à effet de serre liées à cette consommation énergétique. 

À l'issue du diagnostic, le logement se voit attribuer une étiquette énergie allant de A (très performant) à G (peu performant), ainsi qu'une étiquette climat (empreinte carbone) allant de A (faibles émissions de gaz à effet de serre) à G (fortes émissions). Ces notes sont basées sur une estimation annuelle d'énergie primaire et doivent être communiquées aux futurs acquéreurs ou locataires.

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Diagnostic Gaz

Le diagnostic gaz est obligatoire si votre logement dispose d'une installation au gaz naturel datant de plus de 15 ans. Même si ce n'est pas le cas pour les logements neufs, il reste important de vérifier que l'installation est conforme aux normes en vigueur pour éviter tout risque d'accident. Ce diagnostic intervient en amont de la délivrance de l'attestation de conformité par le fournisseur de gaz. Lors de ce diagnostic, le professionnel vérifie notamment : 

  • la tuyauterie fixe ;
  • l'installation générale de production d'eau chaude et de chauffage ;
  • les appareils à gaz fixes.

Diagnostic électrique

Le diagnostic électrique est également obligatoire pour les logements neufs. Son objectif est de s'assurer que l'installation électrique respecte bien les normes en vigueur. Le diagnostiqueur examine notamment : 

  • les équipements comme les disjoncteurs, interrupteurs et prises de courant ;
  • les systèmes de protection contre les surintensités. 

Dans le cas où des anomalies seraient détectées lors de ce diagnostic, une mise en conformité devra être réalisée dans un délai de deux ans suivant la signature de l'acte de vente.

Étiquetage des produits de construction ou de revêtement contenant des formaldéhydes

Cette réglementation vise à prévenir les risques liés à la présence de certains composés organiques volatils (COV) dans l'air intérieur des bâtiments résidentiels. Les fabricants sont tenus de fournir aux acquéreurs les étiquettes indiquant leurs émissions en COV, accompagnées de la classe de performance environnementale, allant de A + (très faibles émissions) à C (fortes émissions).

Ces différentes évaluations techniques ne sont pas seulement essentielles pour la sécurité et le bien-être des habitants ; elles renforcent aussi l'attractivité des propriétés auprès des acheteurs à la recherche d’un logement neuf.

Dans l’univers de la promotion immobilière, des plateformes dédiées simplifient la connexion entre acheteurs et propriétés conformes aux dernières normes, mettant en avant l'efficacité énergétique et des solutions technologiques avancées pour le confort et la sécurité. Ces plateformes, à l'image de Superneuf, présentent un vaste choix de programmes, allant des appartements écoénergétiques aux demeures plus prestigieuses pour lesquelles des diagnostics complémentaires peuvent être ajoutés.

Diagnostics immobiliers facultatifs

En plus des diagnostics obligatoires, il existe d'autres diagnostics qui peuvent être réalisés de manière volontaire par les propriétaires ou promoteurs immobiliers afin de garantir la qualité et la conformité de leur logement neuf. Ces diagnostics peuvent notamment concerner : 

  • le contrôle des systèmes de ventilation ;
  • la recherche d'amiante environnementale dans le cas où le terrain sur lequel est construit le logement a pu être contaminé ;
  • le diagnostic acoustique pour vérifier la performance de l'isolation phonique.